Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisatiion. Soutien aux bâtiments-relais
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations. Classes bilingues hors contrat, année scolaire 2007/2008
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- Date : 13/07/2007
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Collège Jean Macé de MULHOUSE. Programme de restructuration de l'administration et du pôle bio-service
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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CAHR. Avenant à la convention annuelle de partenariat et d'objectifs
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD
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- Date : 13/07/2007
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Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace. Demande d'aide financière 2007
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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Subventions d'investissements scolaires (programme EO52). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (quatrième liste)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
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